LOT  &  GARONNE
AFFICHAGE MUNICIPAL
Consultez les documents à l'affichage municipal en cliquant sur les liens ci-dessous:
INFORMATIONS AUX ADMINISTRES
SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
URBANISME
Déclaration Préalables
Récepissé de Dépôt  
Arrêtés de non opposition
Permis de Construire
Récepissé de Dépôt  
Arrêtés
Permis de Démolir
Récepissé de Dépôt  
Arrêtés
REGLEMENTATION & Notes d'INFORMATION
13 septembre 2017: Déclaration dématérialisée des stocks de vin aux douanes